Bienvenue sur le site d’AML Systems. En accédant et en naviguant sur le site d’AML Systems, vous acceptez les présentes Conditions d’Utilisation.
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du Site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur la société AML Systems, ses filiales et sociétés affiliées. Le site est géré et exploité par AML Systems, une SAS de droit français, au capital de 9 015 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 519 998 405, Siret 519 998 405 00020, dont le siège social est situé 6, place de la Madeleine, 75008 Paris, France. Tél : +33 (0)1 80 90 79 07
La société OVH, situé 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France, assure les services d’hébergement du site (tél : 0899 701 761)
2. Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site, y compris la forme et les contenus, sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que texte, images ou son, sans l’autorisation écrite et préalable d’AML Systems. Les marques, marques de service et logos figurant sur le Site, sont la propriété d’AML Systems, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite d’AML Systems ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. AML Systems se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
3. Respect des images figurant sur le Site
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété d’AML Systems et/ou sont utilisées par AML Systems avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse d’AML Systems. Toute utilisation non autorisée de ces images peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits des marques de commerce, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicable aux communications.
4. Mise en garde générale
AML Systems ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Bien qu’AML Systems s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, l’entreprise ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
AML Systems ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site. Vous indemniserez, défendrez et préserverez AML Systems et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production, et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.
6. Liens vers d’autres sites
AML Systems propose des liens depuis son Site vers d’autres sites des sociétés ou marques affiliés et non-affiliés. Les liens vers de tels sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre AML Systems et ces sites. Dès lors AML Systems ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs services, leurs publicités ou tout élément présenté sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
7. Accès au Site : www.aml-systems.com
AML Systems se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site sans avis préalable.
8. Modification des conditions
AML Systems se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis, donc nous vous invitons à les consulter régulièrement.
DONNÉES PERSONNELLES
1. Collecte et utilisation des données
Si vous souhaitez obtenir des informations relatives à AML Systems depuis le Site ou vous inscrire sur une liste, il vous sera demandé de fournir vos coordonnées afin de recevoir l’information sollicitée.
Conformément à la Loi informatique et libertés, nous vous informons que les données requises à l’occasion d’une inscription en ligne ou d’une demande d’information sont nécessaires à la gestion de
cette demande. Ces informations sont destinées uniquement à la société AML Systems qui est responsable de ce traitement et ne seront pas transmises à un tiers.
AML Systems se conforme à toutes les obligations légales, parmi lesquelles la Loi Informatique et Libertés incluant les dispositions du RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données).
Dans ce contexte vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’opposition et à la portabilité (selon circonstances) aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
2. Liens vers d’autres sites
Ce Site propose des liens vers plusieurs sites d’AML Systems et ses affiliées. Ces sites peuvent également collecter des données à caractère personnel. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles des dits sites
3. Modification de cette notice
AML Systems se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis, nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.
4. Nous contacter
Pour tout commentaire ou question concernant la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
5. Gestion des cookies
Notre site internet utilise Google Analytics, service d’analyse de site internet fourni par Google Inc.
Google Analytics utilise des cookies, qui sont des petits fichiers texte placés sur votre ordinateur, afin d’aider le site à analyser son utilisation par des internautes s’y connectant. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre usage du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Les cookies techniques sont cependant indispensables. Une désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au
traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.